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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTAC
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PROTAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTAC
PROTAC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1591418
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque PROTAC

Déposée le 3 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTAC domicilié(e) 72, avenue Jean Jaurès, 76140 PETIT QUEVILLY - France.

La marque PROTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTAC est expirée depuis le 3 mai 2000.

PROTAC a également déposé les autres marques suivantes : INTERSON PROTAC , LIBER-T , PROTAC PROTECTION ACOUSTIQUE ET COMMUNICATION , STOPSOUND , C.T.M. , PASSTOP , Tini Stop , PASSTOP , AUDIOPLASTIE TECHNOLOGIES , PLATINIUM


PROTAC (S.A.R.L.) - 72, avenue Jean Jaurès, 76140 PETIT QUEVILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Appareils de protection contre le bruit, appareils de transmission du son en milieu bruyant. Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, prothèses et plus particulièrement prothèses auditives, valves acoustiques pour la protection contre le bruit

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.